Le droit est une matière très intéressante de l’Axe 1 – Droit des affaires du DCG.
A quoi s’attendre dans l’UE 4 du DCG ?
Le programme de l’UE 4 de Droit fiscal est très dense, il est long mais très complet.
Cela va te permettre d’acquérir des connaissances non négligeables pour ta carrière professionnelle.
Et c’est aussi une UE exigeante car il y a des mises à jour régulières, donc il est impératif de te tenir informé des évolutions afin d’adapter tes réponses le jour de l’examen.
D’après le rapport du jury du DCG de la session 2022, “le droit fiscal est une matière dense, exigeante et mouvante ».
Cela signifie que rigueur et régularité sont les mots d’ordre si tu veux réussir cette UE.
Le programme du droit fiscal en DCG
D’après le Bulletin Officiel n°26 du 27 juin 2019, le programme de droit discal s’étale en 8 parties.
Faisons un zoom sur chacune des parties 🔍
Introduction générale au droit fiscal
En guise d’introduction, les sujets suivants seront abordés :
- Les caractéristiques du droit fiscal
- Les sources
- Les classifications des impôts et taxes
- L’administration fiscale
- La veille fiscale
L’impôt sur le revenu des personnes physiques (20 heures)
C’est le moment de comprendre l’envers du décor derrière cet impôt qui nous concerne tous !
On va attendre des candidats ici qu’ils maîtrisent tous les aspects de l’IR afin de conseiller au mieux les clients.
Au programme de cette partie :
- Champ d’application et personnes imposables
- Détermination du revenu imposable
- Déclaration, calcul et paiement de l’impôt
Prélèvements sociaux (5 heures)
Ici, il sera question de :
- Prélèvements sociaux
- Contributions sociales (CSG, CRDS)
Imposition du résultat de l’entreprise (60 heures)
Là il s’agit de l’imposition des sociétés.
Au menu :
- Distinguer les entreprises à l’IS et à l’IR
- Impositions des sociétés
- Réductions, exonérations et crédits d’impôts
Taxe sur la valeur ajoutée (35 heures)
Tu as déjà dû en entendre parler…
Ici il sera question de connaitre et comprendre :
- Son champ d’application
- Sa territorialité
- TVA déductible
- TVA exigible
- Régularisation de TVA
- Régimes particuliers
- Modalités de règlement
Taxes assises sur les salaires (5 heures)
Zoom ici sur toutes les taxes soumises aux salaires :
- Taxe d’apprentissage
- Participation des employeurs au financement de la formation professionnelle
- Participation des employeurs au financement de la construction
Imposition du patrimoine (15 heures)
Les sujets abordés ici sont :
- Taxes foncières
- CET
- Droits d’enregistrements
- L’IFI…
Notions de contrôle fiscal (5 heures)
Impossible d’y échapper lorsqu’on est dans un cursus comptabilité/gestion…
- Les formes de contrôle fiscal
- Les conséquences
- Les sanctions…
Et pour finir mon duo de conseils gagnant pour réussir ton UE 4 de droit fiscal
- Encore et toujours… 🥁
L’ENTRAINEMENT !
Il n’y a pas de secret, l’épreuve de droit fiscal est aussi une épreuve pratique, certes connaître le cours est indispensable.
Mais tu dois aussi savoir résoudre des cas pratiques et des exercices.
Donc l’entrainement est le maître mot pour réussir cette UE, et pour cela je te recommande (comme toujours) les annales qui sont à mon sens la meilleure arme pour préparer cette matière (et toutes les matières du DCG).
- Ne faire aucune impasse
Même si le programme est long, je te déconseille de faire une impasse, ça pourrait te coûter cher…
Et si on regarde plus loin que simplement l’épreuve qui t’attend à la fin de l’année, tout ce qui est enseigné dans cette UE est indispensable pour ta carrière professionnelle (donc à ne pas négliger 😉).
